Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par ALEXANDRE FEUILLERAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUD-OUEST MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est ALEXANDRE FEUILLERAT domicilié(e) 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE FEUILLERAT domicilié(e) 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France.
La marque SUD-OUEST MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834793.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-OUEST MAISONS est expirée depuis le 26 mai 2021.
ALEXANDRE FEUILLERAT a également déposé les autres marques suivantes : SUD-EST MAISONS
ALEXANDRE FEUILLERAT - 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France
ALEXANDRE FEUILLERAT - 9 RUE MARCEL LANGER - 31600 - SEYSSES - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575648 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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